DOMAINE SABARDA
Présentation de la marque DOMAINE SABARDA
Déposée le 7 décembre 2010 par la société domaines ducourd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SABARDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE SABARDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788615.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SABARDA est expirée depuis le 7 décembre 2020.
domaines ducourd a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24